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C'est sans doute là où l'anthropologie du droit montre tout son intérêt en permettant de mieux comprendre l'institution étrangère et par ricochet de trouver des solutions plus adaptées à la réalité sociale. Débats sur la validité du mariage polygamique 3 tgi Paris, 22 janvier , Clunet, Ce mariage serait nul, même si les lois personnelles des futurs époux admettent la polygamie. Souligner cette infraction, c'est insister sur les difficultés liées à la poursuite de tout polygame s'engageant dans un lien de mariage en France alors que la loi française interdit cette célébration.

Il en a été ainsi dans une décision du Tribunal de grande instance de Créteil du 26 avril 4. L'ordre public dont l'effet se trouve atténué ne s'oppose pas à ce que ce mariage produise un certain nombre de conséquences sur le sol français.

Cependant, ceci doit être nuancé. Ce serait remettre en cause la vision légale française du mariage. Or, ne devrait-on pas considérer que chacune des épouses est concernée par les autres unions contractées par le mari? Cette remarque explique le courant actuel des juristes hostiles à la compétence du principe de la loi nationale des époux pour régir les conditions de fond du mariage. L'empêchement de bigamie bilatéral prévu par cet article n'a pas toujours protégé la femme de nationalité française, première épouse d'un mari dont le statut autorise la polygamie et qui contracte une seconde union.

Femme de nationalité française et polygamie passive 6 Cass. Lagarde, Traité, t.

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Ponsard sous arrêt Chemouni, C. Au décès du mari, la première épouse obtient du Tribunal de grande instance de Lyon, le 11 juin , que soit supprimée sur l'acte de décès la mention du second mariage. Saisie, la Cour d'appel de Lyon reconnaît la validité de principe du deuxième mariage sans d'ailleurs préciser dans quelles limites la seconde épouse peut faire usage de sa qualité de veuve sur le territoire français.

Le 17 février , la Cour de cassation confirme que l'exception d'ordre public n'empêche pas la seconde union d'être valide et rejette le pourvoi formulé par la première épouse. La Cour estime que l'article 29 de la Convention franco-algérienne du 19 janvier , prévoyant en cas de décès de l'époux bigame le partage de la rente due au conjoint survivant à parts égales entre les deux épouses, ne peut être appliqué.

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Elle marque une limite à la reconnaissance du mariage polygamique. N'y-a-t-il pas risque d'un subjectivisme excessif? L'inégalité de l'union polygamique dans le cas d'une femme de nationalité française a été ressentie comme inadmissible, dans le cas d'une femme étrangère dont la loi personnelle admet la polygamie comme tolérable.

En droit français, traditionnellement, l'interdiction du mariage polygamique est un empêchement bilatéral susceptible de résulter de la loi personnelle des futurs époux L'exigence de la monogamie vise à protéger la première épouse Elle puise alors dans le caractère monogamique du premier mariage un empêchement au second.

C'est ainsi qu'en l'état actuel du droit, une femme française ne peut épouser un homme déjà marié. Par contre, il peut arriver qu'elle contracte un mariage avec un homme qui, par la suite, épousera une autre femme dans un pays qui l'y autorise.

Difficulté de la recherche d'une règle pour résoudre le conflit de lois 13 tgi Paris, 17e ch. L'exigence monogamique doit-elle se déduire de la loi régissant les effets du premier mariage, de la loi du lieu de sa célébration ou de la loi personnelle de la première épouse?

La doctrine diverge. Les juristes ont ainsi recherché une loi mieux adaptée à la réalité du caractère polygamique du mariage.

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La possibilité pour un homme de statut polygamique de contracter une seconde union est subordonnée à l'aptitude du mari à devenir polygame, mais aussi à la nature du premier mariage. Seule, la loi régissant la première épouse aurait pu l'empêcher. Le transfert de domicile est chose facile, la loi du domicile peut quant à son contenu être fort discordante avec les lois nationales des époux en l'espèce de l'épouse. Le rattachement à la loi du lieu de célébration éviterait les cas de polygamie passive.

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Mais si l'épouse peut s'en remettre à la nature même de l'autorité célébrant le mariage, il peut être encore reproché le caractère fortuit du lieu de sa célébration. Sa proposition s'appuie sur l'analyse de diverses législations de pays arabes à obédience musulmane et de pays d'Afrique sub-saharienne qui permettent aux époux d'opter au moment du mariage entre un statut polygame et un statut monogame. Ils s'appuient sur l'article 3 alinéa 3 du Code civil.

Ainsi, la validité de la polygamie ne pourrait être reconnue que si les lois du mari et des épouses ne s'y opposent pas.

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L'ordre des mariages est ainsi sans importance. Les cinématiques laissent un peu plus à désirer, avec des joueurs qui s'enlacent après un but, sans se toucher. L'arbitre disparait puisqu'on ne le voit même plus donner les cartons jaunes et rouges.

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